Pascal Vandenbussche

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Van Den Bussche (Pascal, Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2015
Spécialité : Médecine d'urgence
Concours type : 1
JORFTEXT000032377077(source JORF)
inscription
09 Avril 201609/04/2016
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
général de division. Chevalier du 14 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000024290082(source JORF)
promotion
03 Juillet 201103/07/2011
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de division
Objet:
directeur du service de la maintenance industrielle terrestre
Groupe:
Direction du service de la maintenance industrielle terrestre
date_debut="2011-08-01"
JORFTEXT000024248812(source JORF)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2010-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022927823(source JORF)
promotion
19 Octobre 201019/10/2010
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de brigade
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2010-09-01"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019075332(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
général de brigade. Chevalier du 5 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Van Den Bussche (Pascal)
Objet:
interne
Subdivision Angers
Discipline : médecine générale
Groupe:
Subdivision Angers
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « soutien des forces » de l'état-major de la région terre Sud-Est
Groupe:
Division « soutien des forces » de l'état-major de la région terre Sud-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000641079(source JORF)
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Pascal Vandenbussche
Général de brigade
directeur régional du matériel de la région terre Sud-Est, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de quarante-cinq fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000241256(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200630/09/2006
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Colonel du cadre spécial
nommé directeur régional du matériel en région terre Sud-Est
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000816564(source JORF)
promotion
07 Juin 200607/06/2006
De: Pascal Vandenbussche
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction organisation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000421126(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
colonel, matériel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000204253(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
matériel
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
78
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
lieutenant-colonel, matériel; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
25 ans de services
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Officiers français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000724501(source JORF)
diplome
03 Septembre 199203/09/1992
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

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